Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 10 décembre 2015
RattachementChapitre 1ER : Direction générale de l'armement
IdentifiantLEGIARTI000031683114
Texte parentLEGITEXT000031683105
Référencearticle 2 de l'arrêté du 10 décembre 2015Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 14 du même arrêté est ainsi modifié :
2. 1° Au 3 et au 10, le mot : « avions » est remplacé par le mot : « Avions » ;
3. 2° Le 7 est abrogé ;
4. 3° Le 11 est remplacé par les dispositions suivantes :
5. « L'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missiles (UM HMI) ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 2 décembre 2009 : art. 14
Aller plus loin
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