Texte publié au Journal officiel
1. Le 1° de l'article 1er de l'arrêté du 19 mars 2010 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Les mots : « de Bagneux » sont supprimés ;
3. 2° Au a, les mots : « l'unité de management Rafale » sont remplacés par les mots : « l'unité de management “Avions de chasse et équipements” »
4. 3° Au a, les mots : « l'unité de management Missiles et drones » sont supprimés ;
5. 4° Au a, les mots : « l'unité de management Opérations d'armement aéronautiques » sont remplacés par les mots : « l'unité de management “Avions de missions et de support” » ;
6. 5° Au a, après les mots : « l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères » sont ajoutés les mots : « et missiles » ;
7. 6° Au b, les mots : « et d'évaluation » sont supprimés ;
8. 7° Au c, les mots : « les centres d'expertise et d'essais » sont remplacés par les mots : « les centres mentionnés à l'article 47 de l'arrêté du 2 décembre 2009 modifié relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement » ;
9. 8° Au d, les mots : « le service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement » sont remplacés par les mots : « le service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités » ;
10. 9° Au e, les mots : « le centre de service des ressources humaines » sont supprimés.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 19 mars 2010 : art. 1