Article abrogé, en vigueur du 27 décembre 2015 au 11 octobre 2018.
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1. Les statuts de l'Académie des beaux-arts figurant en annexe au présent décret sont approuvés.
2. Ils se substituent aux statuts figurant à l'annexe du décret n° 98-457 du 8 juin 1998 modifié portant approbation des statuts de l'Académie des beaux-arts, à compter de la date de publication du présent décret.
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