Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 4 janvier 2016
IdentifiantLEGIARTI000031882422
Texte parentLEGITEXT000031882420
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 janvier 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe II de l'arrêté du 11 mai 2015 susvisé, la liste des cycles de formation d'ingénieur de spécialité sous statut salarié de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne est complétée ainsi qu'il suit :
2. « Ingénieur diplômé de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité Systèmes embarqués, en formation continue (site de Gardanne). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
ARRÊTÉ du 11 mai 2015 Divisions : Art. Annexes II
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