Arrêté du 2 février 2016 · Article

Article Annexe II

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2017 au 8 avril 2017.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 2 février 2016
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000033165816
Texte parentLEGITEXT000031971305
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 2 février 2016 (version du 1er janvier 2017)Légifrance →

1. RÉFÉRENTIEL DES CONNAISSANCES POUR LA FORMATION CONTINUE DE CONDUCTEUR DE VOITURE DE TRANSPORT AVEC CHAUFFEUR

2. A. - Droit du transport public particulier de personnes

3. Actualisation des connaissances listées au A de l'annexe I.

4. B. - Sécurité

5. Actualisation des connaissances listées au B de l'annexe I.

6. C. - Evolution de l'environnement économique

7. Innovation dans la gestion de la relation client ;

8. Innovation dans les méthodes de mise en relation avec les clients ;

9. Evolutions des pratiques professionnelles ;

10. Attentes de la clientèle ;

11. Nouveaux sites les plus fréquentés ;

12. Nouvelles formes juridiques et dispositions fiscales et d'imposition.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033165816, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.