Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau de l'annexe 1 de l'arrêté du 23 avril 2015 modifié organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense est remplacé par le tableau suivant :
2. PROGRAMME, NUMÉRO ET INTITULÉ
3. AUTORITÉ REPONSABLE
4. Mission défense
5. 144. Environnement et prospective de la politique de défense.
6. Directeur général des relations internationales et de la stratégie
7. 146. Equipement des forces.
8. Coresponsables : -chef d'état-major des armées ; -délégué général pour l'armement.
9. 178. Préparation et emploi des forces.
10. Chef d'état-major des armées.
11. 212. Soutien de la politique de la défense.
12. Secrétaire général pour l'administration.
13. Mission anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
14. 167. Liens entre la Nation et son armée.
15. Secrétaire général pour l'administration.
16. 169. Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant.
17. Secrétaire général pour l'administration.
18. Mission recherche et enseignement supérieur
19. 191. Recherche duale (civile et militaire).
20. Délégué général pour l'armement.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015
Divisions : Art. Annexe 1