Décret n°2016-180 du 23 février 2016 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 6 décembre 2024.

TexteDécret n°2016-180 du 23 février 2016
IdentifiantLEGIARTI000050744669
Texte parentLEGITEXT000032102444
Référencearticle 1 du décret n°2016-180 du 23 février 2016 (version du 6 décembre 2024)Légifrance →

1. I. - L'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre sont associées à la ComUE Lyon Saint-Étienne.

2. II. - (Abrogé)

3. III. -L'Institut d'études politiques de Lyon est associé à l'université Lyon-II.

4. IV. - (Abrogé).

5. V.- L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon est associée à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon.

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