Arrêté du 25 février 2016 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 25 février 2016
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000032143029
Texte parentLEGITEXT000032143024
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 25 février 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE LISTE DES DISCIPLINES RECONNUES DE HAUT NIVEAU

2. FÉDÉRATIONS DE

3. DISCIPLINES RECONNUES DE HAUT NIVEAU

4. Aéronautique

5. Voltige aérienne

6. Athlétisme

7. Athlétisme

8. Aviron

9. Aviron

10. Badminton

11. Badminton

12. Baseball

13. Baseball, softball

14. Basket-ball

15. Basket-ball

16. Billard

17. Carambole

18. Bowling et sports de quilles

19. Bowling

20. Boxe

21. Boxe anglaise

22. Canoë-kayak

23. Slalom Descente Kayak-polo Course en ligne-marathon

24. Course d'orientation

25. Course d'orientation

26. Cyclisme

27. Cyclisme-cyclocross Vélo tout terrain Bicross

28. Danse

29. Danses par couple

30. Equitation

31. Concours complet Dressage Sauts d'obstacle Attelage Endurance Voltige Reining

32. Escrime

33. Escrime

34. Etude et sports sous-marins

35. Nage avec palmes

36. Football

37. Football Football en salle (futsal)

38. Football américain

39. Football américain

40. Golf

41. Golf

42. Gymnastique

43. Gymnastique artistique Gymnastique rythmique Aérobic Trampoline-tumbling

44. Haltérophilie, musculation, force athlétique, culturisme

45. Haltérophilie Force athlétique

46. Handball

47. Handball

48. Hockey

49. Hockey sur gazon

50. Hockey sur glace

51. Hockey sur glace

52. Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

53. Judo Jujitsu

54. Karaté et disciplines associées

55. Karaté-do

56. Lutte

57. Lutte libre, lutte gréco-romaine, lutte féminine Sambo

58. Montagne et escalade

59. Escalade Ski alpinisme

60. Motocyclisme

61. Motocyclisme

62. Natation

63. Natation course Natation en eau libre Natation synchronisée Plongeon Water-polo

64. Parachutisme

65. Parachutisme en chute libre et sous voile

66. Pelote basque

67. Pelote basque

68. Pentathlon moderne

69. Pentathlon moderne

70. Pétanque et jeu provençal

71. Pétanque

72. Roller sports

73. Patinage artistique Course Roller hockey Rink hockey

74. Rugby

75. Rugby à XV Rugby à VII

76. Rugby à XIII

77. Rugby à XIII

78. Sauvetage et de secourisme

79. Sauvetage eau plate Sauvetage côtier

80. Savate, boxe française et disciplines associées

81. Savate boxe française

82. Ski

83. Ski alpin Ski de fond Biathlon Saut à ski Combiné nordique Ski freestyle Surf des neiges

84. Ski nautique et wakeboard

85. Ski nautique classique Wakeboard

86. Sport automobile

87. Sport automobile Karting

88. Sport boules

89. Sport boules

90. Sports de glace

91. Bobsleigh Curling Danse sur glace Luge Patinage artistique Patinage de vitesse Skeleton

92. Squash

93. Squash

94. Surf

95. Surf Bodyboard Longboard Bodysurf

96. Taekwondo

97. Taekwondo

98. Wushu, arts génétiques et martiaux chinois

99. Wushu sportif

100. Tennis

101. Tennis

102. Tennis de table

103. Tennis de table

104. Tir

105. Carabine Pistolet Plateau

106. Tir à l'arc

107. Tir à l'arc

108. Triathlon

109. Triathlon-duathlon

110. Voile

111. Dériveur, planche à voile, quillard de sport, multicoque, course océanique, course au large, match racing

112. Vol à voile

113. Vol à voile

114. Vol libre

115. Parapente Cerf-volant de traction

116. Volley-ball

117. Volley-ball Volley-ball de plage

118. Sport adapté

119. Athlétisme, aviron, basket-ball, cyclisme, équitation, escrime, football, haltérophilie, judo, natation, tennis, tennis de table, tir, tir à l'arc, voile, ski alpin, ski nordique (fond, biathlon), canoé, triathlon, boccia, rugby

120. Handisport

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 10 avril 2015 : art. null

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