Arrêté du 22 mars 2016 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 22 mars 2016
IdentifiantLEGIARTI000032323498
Texte parentLEGITEXT000032323493
Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 mars 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 28 juin 2011 susvisé est ainsi modifiée : 1° Dans la partie « Administration centrale », les mots : « Adjoint au chef du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation » et les mots : « Chef du département du recrutement de la mobilité et de la formation » sont supprimés ; 2° Dans la partie « Services déconcentrés », les dispositions :

2. DIRECTION RÉGIONALE des affaires culturelles d'Ile-de-France

3. SECRÉTAIRE GÉNÉRAL

4. Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes

5. Secrétaire général

6. Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

7. Secrétaire général

8. Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais

9. Secrétaire général

10. Direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire

11. Secrétaire général

12. sont remplacées par les dispositions suivantes :

13. DIRECTION RÉGIONALE des affaires culturelles d'Ile-de-France

14. SECRÉTAIRE GÉNÉRAL

15. Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne et de Rhône-Alpes

16. Secrétaire général

17. Direction régionale des affaires culturelles d'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine

18. Secrétaire général

19. Direction régionale des affaires culturelles d'Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes

20. Secrétaire général

21. Direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées

22. Secrétaire général

23. Direction régionale des affaires culturelles de Nord-Pas-de-Calais et Picardie

24. Secrétaire général

25. Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur

26. Secrétaire général

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 28 juin 2011 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032323498, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.