Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. 1° L'arrêté du 10 juin 1990 relatif à l'informatisation de traitements concernant les opérations médiatiques menées par la direction des constructions navales ;
3. 2° L'arrêté du 27 juin 1990 relatif à la gestion, par la direction des constructions navales, des habilitations du personnel de cette direction et de celui des sociétés sous tutelles titulaires de marchés classés de défense ;
4. 3° L'arrêté du 27 septembre 1990 relatif à la création d'un modèle commun Direction des constructions navales pour le traitement automatisé d'informations nominatives concernant la gestion et la rémunération des personnels de la direction des constructions navales ;
5. 4° L'arrêté du 7 juin 1991 relatif à l'informatisation de traitements concernant la sureté à la direction des constructions navales ;
6. 5° L'arrêté du 7 juin 1991 relatif à l'informatisation de traitements concernant les fichiers de fournisseurs de la direction des constructions navales ;
7. 6° L'arrêté du 20 août 1991 relatif à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives concernant les centres de médecine de prévention de la direction des constructions navales ;
8. 7° L'arrêté du 13 novembre 1992 relatif à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives dont la finalité est la gestion des frais de déplacement des personnels de la direction des constructions navales ;
9. 8° L'arrêté du 4 mai 1993 relatif à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives dont la finalité est la gestion de la dosimétrie à la direction des constructions navales ;
10. 9° L'arrêté du 4 mai 1993 relatif à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives dont la finalité est la gestion des professeurs, des personnels et des élèves des écoles techniques de la direction des constructions navales à Brest et des candidats aux concours d'entrée des écoles ;
11. 10° L'arrêté du 7 juin 1995 relatif à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives de gestion et confection des badges multiservices mis en œuvre par la direction des constructions navales de Toulon ;
12. 11° L'arrêté du 15 mai 1996 relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives mis en œuvre par la direction des constructions navales dont la finalité est la gestion des personnels exposés aux rayonnements ionisants ;
13. 12° L'arrêté du 8 novembre 1996 portant création et fixant la composition de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la défense ;
14. 13° L'arrêté du 2 juin 1998 portant création de la mission d'accompagnement de la réforme de la direction des constructions navales.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 10 juin 1990 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6
- Arrêté du 27 juin 1990 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
- Arrêté du 27 septembre 1990 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
- Arrêté du 7 juin 1991 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
- Arrêté du 20 août 1991 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
- Arrêté du 13 novembre 1992 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6
- Arrêté du 4 mai 1993 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6
- Arrêté du 7 juin 1995 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6
- Arrêté du 15 mai 1996 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6
- Arrêté du 8 novembre 1996 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5
- Arrêté du 2 juin 1998 : art. 1, art. 2, art. 3