Décret n°2016-468 du 14 avril 2016 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 10 décembre 2022 au 6 décembre 2024.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°2016-468 du 14 avril 2016

IdentifiantLEGIARTI000046714320

Texte parentLEGITEXT000032409877

Référencearticle 1 du décret n°2016-468 du 14 avril 2016 (version du 10 décembre 2022)Légifrance →

1. L'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes et l'Ecole d'ingénieurs de Purpan sont associées à l'Institut national polytechnique de Toulouse.

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