Arrêté du 13 avril 2016 · Article

Article 13

Article en vigueur depuis le 27 avril 2016.

TexteArrêté du 13 avril 2016
IdentifiantLEGIARTI000032453323
Texte parentLEGITEXT000032453297
Référencearticle 13 de l'arrêté du 13 avril 2016 (version du 27 avril 2016)Légifrance →

1. Le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 30 octobre 2015 susvisé relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 et du brevet de capitaine 500 est ainsi modifié :

2. Après la ligne intitulée : « Module P1-2 (Navigation) », les troisième et quatrième lignes sont remplacées par les lignes suivantes :


Navigation/météorologie/tenue du quart

1

Une épreuve finale écrite

1,5 h

Carte marine

1

Une épreuve pratique sous la forme d'une séance d'évaluation en fin de formation

1,5 h

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032453323, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.