Référencearticle 9 de l'arrêté du 13 avril 2016 (version du 27 avril 2016)Légifrance →
1. 1° à 4° A modifié les dispositions suivantes :
2. - ARRÊTÉ du 20 août 2015
3. Art. 5, Art. 12, Art. null, Art. 15
4. 5° Dans le tableau de l'annexe III, après la troisième ligne dont la première colonne s'intitule : "Navigation / Météorologie / Tenue du quart / Manœuvre", il est inséré une ligne ainsi rédigée :
5. 1. Dans la colonne intitulée : "Epreuves", sont insérés les mots : "Carte marine" ;
6. 2. Dans la colonne intitulée : "Coefficients", est inséré le chiffre : "1" ;
7. 3. Dans la colonne intitulée : "Modalités d'évaluation", sont insérés les mots : "Une épreuve pratique sous la forme d'une séance d'évaluation en fin de formation" ;
8. 4. Dans la colonne intitulée : "Durée", sont insérés les mots : "1,5 h".
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