Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2016-583 du 11 mai 2016
RattachementChapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2012-762 du 9 mai 2012 portant dispositions statutaires communes aux corps d'infirmiers de catégorie A des administrations de l'Etat
IdentifiantLEGIARTI000032522652
Texte parentLEGITEXT000032522635
Référencearticle 6 du décret n°2016-583 du 11 mai 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau de l'article 14 est remplacé par le tableau suivant :
2. GRADES, CLASSES ET ÉCHELONS
3. DURÉE
4. Infirmier hors classe
5. 10e échelon
6. 9e échelon
7. 4 ans
8. 8e échelon
9. 4 ans
10. 7e échelon
11. 4 ans
12. 6e échelon
13. 3 ans et 6 mois
14. 5e échelon
15. 3 ans
16. 4e échelon
17. 2 ans
18. 3e échelon
19. 2 ans
20. 2e échelon
21. 2 ans
22. 1er échelon
23. 2 ans
24. Infirmier de classe supérieure
25. 7e échelon
26. 6e échelon
27. 4 ans
28. 5e échelon
29. 4 ans
30. 4e échelon
31. 4 ans
32. 3e échelon
33. 3 ans
34. 2e échelon
35. 3 ans
36. 1er échelon
37. 3 ans
38. Infirmier de classe normale
39. 8e échelon
40. 7e échelon
41. 4 ans
42. 6e échelon
43. 3 ans
44. 5e échelon
45. 3 ans
46. 4e échelon
47. 3 ans
48. 3e échelon
49. 3 ans
50. 2e échelon
51. 3 ans
52. 1er échelon
53. 2 ans
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°2012-762 du 9 mai 2012 : art. 14
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