Décret n°2016-672 du 25 mai 2016 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 7 juin 2021.

TexteDécret n°2016-672 du 25 mai 2016
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000043616408
Texte parentLEGITEXT000032588486
RéférenceAnnexe du décret n°2016-672 du 25 mai 2016 (version du 7 juin 2021)Légifrance →

1. LISTE PAR ÉTABLISSEMENT DES INTITULÉS DE MENTION DU DIPLÔME NATIONAL DE MASTER POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2021-2022


Université d'Amiens

Droit du patrimoine

Université de Brest

Droit

Justice, procès et procédure

Université Paris-I

Administration économique et sociale

Administration et liquidation d'entreprises en difficulté

Administration publique

Droit bancaire et financier

Droit comparé

Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la santé

Droit de l'entreprise

Droit de l'environnement et de l'urbanisme

Droit des affaires

Droit du numérique

Droit européen

Droit fiscal

Droit français-Droits étrangers

Droit international

Droit notarial

Droit pénal et sciences criminelles

Droit privé

Droit public

Droit public des affaires

Droit social

Finances publiques

Justice, procès et procédures

Université Paris-II

Droit

Droit bancaire et financier

Droit comparé

Droit de la propriété intellectuelle

Droit de l'entreprise

Droit de l'immobilier

Droit des affaires

Droit des affaires franco-asiatiques

Droit des assurances

Droit des collectivités territoriales

Droit du numérique

Droit du patrimoine

Droit européen

Droit fiscal

Droit international

Droit notarial

Droit pénal et sciences criminelles

Droit privé

Droit public

Droit social

Intelligence économique

Juriste européen

Justice, procès et procédures
Nota : Conformément à l'article 2 du décret n° 2021-719 du 4 juin 2021, ces dispositions entrent en vigueur pour l'année universitaire 2021-2022.

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