Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. -l'arrêté du 18 octobre 1991 modifié fixant les modalités d'organisation du concours d'accès au cycle préparatoire au second concours interne de recrutement de professeurs des écoles ; -l'arrêté du 14 novembre 1991 relatif aux titres ou diplômes admis en équivalence du diplôme d'études universitaires générales pour l'inscription au concours d'accès au cycle préparatoire au second concours interne de recrutement de professeurs des écoles ; -l'arrêté du 30 décembre 1991 relatif aux sections et modalités d'organisation du concours d'entrée en cycle préparatoire au concours interne du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique ; -l'arrêté du 10 novembre 1992 modifié fixant les sections et les modalités d'organisation du concours d'entrée en cycle préparatoire aux concours externe et interne d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 18 octobre 1991 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8
- Arrêté du 14 novembre 1991 : art. 1, art. 2
- Arrêté du 30 décembre 1991 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. Annexe
- Arrêté du 10 novembre 1992 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. Annexe