Décret n°2016-818 du 20 juin 2016 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2016-818 du 20 juin 2016
IdentifiantLEGIARTI000032745896
Texte parentLEGITEXT000032745894
Référencearticle 1 du décret n°2016-818 du 20 juin 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans toutes les dispositions réglementaires en vigueur :

2. 1° Les mots : « Etablissement public du musée du quai Branly » sont remplacés par les mots : « Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac » ;

3. 2° Les mots : « musée du quai Branly» sont remplacés par les mots : « musée du quai Branly-Jacques Chirac ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 28 octobre 1963 : art. Annexe
  • Arrêté du 13 décembre 2001 : art. 2-1
  • Arrêté du 24 décembre 2007 : art. Annexe
  • Arrêté du 30 juin 2008 : art. 1
  • Arrêté du 28 septembre 2011 : art. null
  • Arrêté du 28 mars 2013
    Divisions : Art. Annexe 1
  • Arrêté du 21 mars 2014 : art. 1
  • ARRÊTÉ du 12 mai 2015 : art. 1
  • Arrêté du 10 mai 2016 : art. null
  • Code de l'éducation : art. D741-2
  • Code du patrimoine
    Divisions : Art. Annexe 3 aux articles R. 113-26
  • Décret n°84-38 du 18 janvier 1984 : art. Annexe
  • Décret n°2004-1350 du 9 décembre 2004 : art. 1, art. 2, art. 5, art. 11, art. 19, art. 22, art. 28, art. 31, art. 33, art. 35, art. 3, art. 29
  • DÉCRET n°2014-1166 du 9 octobre 2014
    Divisions : Art. Annexe I
  • ARRÊTÉ du 22 juillet 2014
    Divisions : Art. Annexe 1
  • Décret n°2009-633 du 6 juin 2009 : art. null
  • Arrêté du 5 mai 2014 : art. 1
  • ARRÊTÉ du 26 août 2014 : art. 1, art. 6, art. 2, art. 7
  • Décret n°2012-572 du 24 avril 2012 : art. 3
  • Arrêté du 19 octobre 2015 : art. 1
  • Décret n°2013-157 du 21 février 2013 : art. 20
  • DÉCRET n°2014-1677 du 29 décembre 2014 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032745896, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.