Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 7 juin 2016
IdentifiantLEGIARTI000032789737
Texte parentLEGITEXT000032789735
Référencearticle 1 de l'arrêté du 7 juin 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 19 avril 2013 susvisé, les mots : « Section langues vivantes étrangères : allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, hébreu, italien, néerlandais, portugais, russe » sont remplacés par les mots : « Section langues vivantes étrangères : allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, hébreu, italien, japonais, néerlandais, portugais, russe ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 19 avril 2013 : art. 1
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