Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2016-964 du 13 juillet 2016
IdentifiantLEGIARTI000032898713
Texte parentLEGITEXT000032898708
Référencearticle 1 du décret n°2016-964 du 13 juillet 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe du décret du 25 mai 2016 susvisé est ainsi modifiée, en ce qui concerne les dispositions relatives à l'université de Nice :
2. 1° Avant la mention : « Chimie », est insérée la mention : « Administration des entreprises » ;
3. 2° Après la mention : « Informatique », est insérée la mention : « Langues étrangères (allemand, anglais, espagnol, italien) » ;
4. 3° La mention : « Management et administration des entreprises » est supprimée.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°2016-672 du 25 mai 2016 : art. null
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