Arrêté du 29 juillet 2016 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 1er août 2016.

TexteArrêté du 29 juillet 2016
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000032955190
Texte parentLEGITEXT000032955182
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 29 juillet 2016 (version du 1er août 2016)Légifrance →

1. .

DIRECTIONS RÉGIONALES ET DÉPARTEMENTALES DE LA JEUNESSE,
des sports et de la cohésion sociale constituées au 1er janvier 2016
LISTE DES DIRECTIONS CONCERNÉES AVANT LA CRÉATION
des directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports
et de la cohésion sociale constituées au 1er janvier 2016

Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

Direction départementale de la cohésion sociale du Bas-Rhin, direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Alsace, direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Champagne-Ardenne et direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Lorraine

Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

Direction départementale de la cohésion sociale de Gironde, direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Aquitaine, direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Limousin et direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Poitou-Charentes

Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Auvergne-Rhône-Alpes

Direction départementale de la cohésion sociale du Rhône, direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Auvergne et direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Rhône-Alpes

Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Bourgogne-Franche-Comté

Direction départementale de la cohésion sociale de Côte-d'Or, direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Bourgogne et direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Franche-Comté

Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Normandie

Direction départementale de la cohésion sociale de Seine-Maritime, direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Basse-Normandie et direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Haute-Normandie

Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Centre-Val de Loire

Direction départementale de la cohésion sociale du Loiret et direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Centre-Val de Loire

Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Pays de la Loire

Direction départementale de la cohésion sociale de Loire-Atlantique et direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Pays de la Loire

Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Provence-Alpes-Côte d'Azur

Direction départementale de la cohésion sociale des Bouches-du-Rhône et direction régionale de la jeunesse, des sports et la cohésion sociale Provence-Alpes-Côte d'Azur

Création d'un service commun entre la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bretagne et la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et-Vilaine

Création d'un service commun entre la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Corse et la direction départementale de cohésion sociale et de la protection des populations de Corse-du-Sud

Création d'un service commun entre la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France et la direction départementale de la cohésion sociale de Paris

Création d'un service commun entre la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées et la direction départementale de la cohésion sociale de l'Hérault

Création d'un service commun entre la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nord-Pas-de-Calais-Picardie et la direction départementale de la cohésion sociale de la Somme

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032955190, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.