Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. -l'arrêté du 23 avril 2004 modifié relatif aux spécifications techniques des véhicules et émulseurs affectés à la lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes ;
3. -l'arrêté du 5 novembre 2007 modifié relatif aux spécifications techniques communes des vêtements de feu affectés à la lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes ;
4. -l'arrêté du 12 juillet 2012 relatif aux spécifications techniques des véhicules affectés à la lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes des îles Wallis et Futuna, de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie ;
5. -l'arrêté du 12 juillet 2012 relatif aux spécifications techniques des émulseurs affectés à la lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes des îles Wallis et Futuna, de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie ;
6. -l'arrêté du 12 juillet 2012 relatif aux spécifications techniques communes des vêtements de feu affectés à la lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes des îles Wallis et Futuna, de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 23 avril 2004 : art. 1, art. 3, art. 4
- Arrêté du 5 novembre 2007 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. Annexe
- Arrêté du 12 juillet 2012 : art. 1, art. 2, art. 3, art. Annexe, art. null
Divisions : Annexe ; Art. Annexe (Suite)