Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 8 juin 2009portant réglementation de la circulation aérienne militaire est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 8 juin 2009 : art. 1, art. 2, art. 3, art. Préambule, art. null
Divisions : Annexe 1 : Règles de la CAM ; CHAPITRE 1ER : DEFINITIONS ; CHAPITRE 2 : DOMAINE D'APPLICATION DES REGLES DE LA CAM ; CHAPITRE 3 : REGLES GENERALES ; CHAPITRE 4 : REGLES DE VOL CAM A VUE (CAM V) ; CHAPITRE 5 : REGLES DE VOL CAM AUX INSTRUMENTS (CAM I) ; CHAPITRE 6 : REGLES DE VOL CAM TACTIQUE (CAM T) ; Annexe 2 : Services de la CAM ; CHAPITRE 2 : GENERALITES ; CHAPITRE 3 : SERVICE DU CONTROLE DE LA CIRCULATION AERIENNE MILITAIRE ; CHAPITRE 4 : SERVICE D'INFORMATION DE VOL ; CHAPITRE 5 : SERVICE D'ALERTE ET D'ASSISTANCE ; Annexe 3 : Procédures pour les organismes rendant les services de la CAM ; CHAPITRE 1ER : DISPOSITIONS GENERALES ; CHAPITRE 2 : APPLICATION DES REGLES DE VOL CAM AU DESSUS DE LA HAUTE MER ; CHAPITRE 3 : APPLICATIONS DES REGLES DE VOL CAM POUR L'ACTIVITE AERONAUTIQUE D'ESSAIS, DE RECEPTION OU A CARACTERE TECHNIQUE