Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 23 décembre 2015 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Dans le tableau de l'article 5, à la troisième ligne de la colonne intitulée : « Fonctions correspondant au module ou nature du module (2) », après les mots : « Electrotechnique, électronique et » est inséré le mot : « systèmes ».
3. 2° Au 2° de l'article 12, les mots : « du présent arrêté, précise » sont remplacés par les mots : « du présent arrêté précise ».
4. 3° A l'annexe III, les mots : « le bénéfice des notes obtenues antérieurement à ces modules » sont remplacés par les mots : « le bénéfice des notes obtenues antérieurement à ces épreuves ».
5. 4° L'annexe IV est ainsi modifiée :
6. 1. Le premier tableau est ainsi modifié :
7. . 1 A la treizième ligne, les mots : « Conduite des systèmes électrotechnique, électronique et de commande au niveau opérationnel » sont remplacés par les mots : « Electrotechnique, électronique et systèmes de commande au niveau opérationnel ».
8. . 2 A la dix-huitième ligne, les mots : « 102 h » sont remplacés par les mots : « 104 h » et les mots : « 56 h » sont remplacés par les mots : « 64 h ».
9. . 3 A la dix-neuvième ligne, les mots : « 172 h » sont remplacés par les mots : « 174 h ».
10. 2. Dans l'intitulé du module M2-3, après les mots : « Electrotechnique, électronique et » est inséré le mot : « systèmes » et les mots : « 172 h » sont remplacés par les mots : « 174 h ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 23 décembre 2015 : art. 5, art. 12
Divisions : Art. Annexes II, III, IV, et V