Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 10 août 2016
IdentifiantLEGIARTI000033046569
Texte parentLEGITEXT000033046528
Référencearticle 20 de l'arrêté du 10 août 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe II de l'arrêté du 18 avril 2016 susvisé relatif à la délivrance du brevet de second capitaine 3 000 et du brevet de capitaine 3 000, dans le tableau intitulé « Horaires d'enseignement », les mots : « Total module M6 » sont remplacés par les mots : « Total module M5 ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 18 avril 2016 Divisions : Art. Annexes II et III
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