1. L'Ecole nationale supérieure Louis Lumière et l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive sont associés à l'Université Paris Lumières.
Décret n°2016-1213 du 12 septembre 2016 · Article
Article 1
Article abrogation programmée, en vigueur du 5 mars 2023 au 1er août 2024.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°2016-1213 du 12 septembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000047266616
Texte parentLEGITEXT000033118639
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