Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 21 septembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033168080
Texte parentLEGITEXT000033168074
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 septembre 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé, l'alinéa «-la filière de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) ; » est remplacé par l'alinéa suivant :
2. «-la filière biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 18 mars 1999 : art. 1
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