Arrêté du 19 septembre 2016 · Article

Article 11

Article abrogé, en vigueur du 2 octobre 2016 au 25 avril 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 19 septembre 2016

RattachementTitre III : LES DIPLÔMES DES PREMIER ET DEUXIÈME CYCLES

IdentifiantLEGIARTI000033173819

Texte parentLEGITEXT000033173781

Référencearticle 11 de l'arrêté du 19 septembre 2016 (version du 2 octobre 2016)Légifrance →

1. Pour se présenter au diplôme de premier cycle, les étudiant(e)s doivent avoir obligatoirement validé toutes les unités de cours du premier cycle prévues dans le régime des études.

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