Arrêté du 19 septembre 2016 · Article

Article 13

Article abrogé, en vigueur du 2 octobre 2016 au 25 avril 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 19 septembre 2016

RattachementTitre III : LES DIPLÔMES DES PREMIER ET DEUXIÈME CYCLES

IdentifiantLEGIARTI000033173823

Texte parentLEGITEXT000033173781

Référencearticle 13 de l'arrêté du 19 septembre 2016 (version du 2 octobre 2016)Légifrance →

1. Le jury du diplôme de premier cycle est composé de deux personnalités extérieures et d'un(e) professeur(e) de l'école, désigné(e)s par le directeur de l'école. Le (la) président(e) du jury est nommé(e) par le directeur et choisi(e) parmi les deux personnalités extérieures.

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