Arrêté du 19 septembre 2016 · Article

Article 15

Article abrogé, en vigueur du 2 octobre 2016 au 25 avril 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 19 septembre 2016

RattachementTitre III : LES DIPLÔMES DES PREMIER ET DEUXIÈME CYCLES

IdentifiantLEGIARTI000033173827

Texte parentLEGITEXT000033173781

Référencearticle 15 de l'arrêté du 19 septembre 2016 (version du 2 octobre 2016)Légifrance →

1. Le jury du diplôme national supérieur d'arts plastiques est composé de quatre personnalités extérieures désignées par le directeur. L'étudiant(e) passe son diplôme en présence du (de la) professeur(e) de son choix. Le jury délibère après avoir pris l'avis de l'enseignant(e). En cas de partage des voix, celle du (de la) président(e) est prépondérante. Le (la) président(e) du jury est nommé(e) par le directeur.

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