Arrêté du 19 septembre 2016 · Article

Article 16

Article abrogé, en vigueur du 2 octobre 2016 au 25 avril 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 19 septembre 2016
RattachementTitre III : LES DIPLÔMES DES PREMIER ET DEUXIÈME CYCLES
IdentifiantLEGIARTI000033173829
Texte parentLEGITEXT000033173781
Référencearticle 16 de l'arrêté du 19 septembre 2016 (version du 2 octobre 2016)Légifrance →

1. Deux sessions maximum de soutenances de diplôme de deuxième cycle (DNSAP) sont organisées chaque année, selon un calendrier fixé par le directeur, et sont annoncées à chaque rentrée scolaire.

2. En cas d'échec, l'étudiant(e) a la possibilité de se représenter une seule fois, à la session de son choix, dans un délai d'un an.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033173829, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.