Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 septembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033173847
Texte parentLEGITEXT000033173781
Référencearticle 29 de l'arrêté du 19 septembre 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 28 avril 2008 portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 28 avril 2008 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29 Divisions : TITRE Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES PREMIER ET SECOND CYCLES. ; TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET SECOND CYCLES. ; TITRE III : LES DIPLÔMES DES PREMIERS ET SECOND CYCLES. ; TITRE IV : TROISIÈME CYCLE, CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE. ; TITRE V : MESURES GÉNÉRALES.
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