Arrêté du 19 septembre 2016 · Article

Article 5

Article abrogé, en vigueur du 2 octobre 2016 au 25 avril 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 19 septembre 2016

RattachementTitre II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET DEUXIEME CYCLES

IdentifiantLEGIARTI000033173807

Texte parentLEGITEXT000033173781

Référencearticle 5 de l'arrêté du 19 septembre 2016 (version du 2 octobre 2016)Légifrance →

1. Les enseignements sont organisés en unités de cours (UC) semestrielles. Pour chaque cycle, la liste des enseignements et l'attribution de crédits européens par UC, ainsi que le régime des études sont établis par le directeur de l'école, après avis du conseil pédagogique et délibération du conseil d'administration.

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