Arrêté du 19 septembre 2016 · Article

Article 9

Article abrogé, en vigueur du 2 octobre 2016 au 25 avril 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 19 septembre 2016

RattachementTitre II : ORGANISATION DES ÉTUDES DES PREMIER ET DEUXIEME CYCLES

IdentifiantLEGIARTI000033173815

Texte parentLEGITEXT000033173781

Référencearticle 9 de l'arrêté du 19 septembre 2016 (version du 2 octobre 2016)Légifrance →

1. L'admission des étudiant(e)s en quatrième année est subordonnée à l'obtention du diplôme de premier cycle, et à l'avis favorable du responsable des études, en concertation avec les chef(fe) s d'atelier.

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