1. I. - (Abrogé) ;
2. II. - L'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest est associée à l'université de Brest.
Décret n°2016-1333 du 7 octobre 2016 · Article
Article 1
Article abrogé, en vigueur du 28 novembre 2022 au 9 juin 2024.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°2016-1333 du 7 octobre 2016
IdentifiantLEGIARTI000046644477
Texte parentLEGITEXT000033218280
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