Arrêté du 12 octobre 2016 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 26 juillet 2017 au 13 avril 2018. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 12 octobre 2016
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000035274051
Texte parentLEGITEXT000033245349
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 12 octobre 2016 (version du 26 juillet 2017)Légifrance →

1. LISTE DES DIPLÔMES ET TITRES À FINALITÉ PROFESSIONNELLE ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES ET RÉPONDANT AUX EXIGENCES DE L'ARTICLE D. 243-5 DU CODE RURAL ET DE LA PÊCHE MARITIME

2. Titre professionnel "technicien dentaire équin", délivré par le groupement d'intérêt public formation santé animale et auxiliaire vétérinaire (GIPSA) et la Fédération française des techniciens dentaires équins (FFTDE) (en cours de dépôt auprès de la Commission nationale des certifications professionnelles).

3. Brevet technique des métiers (BTM) "maréchal-ferrant" délivré par l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000035274051, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.