Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 13 septembre 2016 susvisé est modifié comme suit :
2. 1° Au premier alinéa de l'article 1er, les mots : « agent contractuel, » sont remplacés par les mots : « et Chivoine Rem, agents contractuels, » ;
3. 2° Au premier alinéa de l'article 9, après les mots : « à Sabine Lemoyne de Forges, ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, » sont insérés les mots : « à Paul Teboul, conseiller référendaire à la Cour des comptes, » ;
4. 3° A l'article 10, les mots : « à Paul Teboul, administrateur civil hors classe, » sont remplacés par les mots : « à Alain Beauvillard, administrateur civil, » ;
5. 4° A l'article 13, après les mots : « Valérie Liang-Champrenault, attachée économique principale, » sont insérés les mots : « et à Romain Chambre, ingénieur principal de l'armement, ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 13 septembre 2016 : art. 1, art. 9, art. 10, art. 13