Arrêté du 22 novembre 2016 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 22 novembre 2016
RattachementChapitre IER : Etat-major de l'armée de l'air
IdentifiantLEGIARTI000033579537
Texte parentLEGITEXT000033579529
Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 novembre 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 3 de l'arrêté du 27 avril 2014 susvisé est ainsi modifié :

2. 1° Au 2°, le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

3. « 2° Le major général est assisté, en outre, par : »

4. 2° Le 3° est remplacé par les dispositions suivantes :

5. « 3° Le major général de l'armée de l'air dispose également :

6. « a) Du centre “études, réserves et partenariats” de l'armée de l'air, dont les attributions sont fixées par une instruction particulière ;

7. « b) Du centre d'expertise aérienne militaire, dont les attributions sont fixées par une instruction particulière ;

8. « c) D'un médecin des armées, conseiller pour les affaires de santé, placé auprès de lui par la direction centrale du service de santé des armées. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 27 avril 2014 : art. 3

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033579537, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.