Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 5 décembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033620547
Texte parentLEGITEXT000033620527
Référencearticle 9 de l'arrêté du 5 décembre 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les mots de l'article 2 de l'arrêté du 3 octobre 2014 susvisé :
2. «-architecte du soutien haut niveau de l'A400M au service du maintien en condition opérationnelle, direction générale de l'armement, direction des opérations, Bagneux ; »
3. sont remplacés par :
4. «-architecte de soutien haut niveau du système d'information du maintien en condition opérationnelle aéronautique TIT @ N à la sous-direction des métiers du soutien du service en maintien en condition opérationnelle, direction générale de l'armement, direction des opérations, Paris ; »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
ARRÊTÉ du 3 octobre 2014 : art. 2
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