Arrêté du 15 décembre 2016 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

TexteArrêté du 15 décembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000036501147
Texte parentLEGITEXT000033626375
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 décembre 2016 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →

1. L'échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière est fixé ainsi qu'il suit :

EchelonsIndices bruts
A compter
du 1er janvier 2017
A compter
du 1er janvier 2019
A compter
du 1er janvier 2020
A compter
du 1er janvier 2021
Echelon 13548548548558
Echelon 12518525525525
Echelon 11495497498500
Echelon 10487489490493
Echelon 9460461463465
Echelon 8430431433436
Echelon 7405408412416
Echelon 6381384385388
Echelon 5372373374377
Echelon 4363365366369
Echelon 3354355357359
Echelon 2350351353355
Echelon 1348350351354

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000036501147, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.