Décret n°2016-1757 du 16 décembre 2016 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2017.

TexteDécret n°2016-1757 du 16 décembre 2016
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000033627495
Texte parentLEGITEXT000033627470
RéférenceAnnexe du décret n°2016-1757 du 16 décembre 2016 (version du 1er janvier 2017)Légifrance →

1. ANNEXE

2. Les mentions relatives au vieillissement peuvent être apposées conformément aux indications suivantes :

3. Rhum :


DURÉE DE VIEILLISSEMENT

MENTIONS

Vieillissement égal ou supérieur à 6 mois

Brun

Vieillissement égal ou supérieur à 1 an

Elevé sous bois

Vieillissement égal ou supérieur à 3 ans

Vieux
Très vieux, Very old, VO

Vieillissement égal ou supérieur à 4 ans

Vieille réserve
Réserve spéciale
Cuvée spéciale
VSOP

Vieillissement égal ou supérieur à 6 ans

Millésime aaaa
Hors d'âge
Extra vieux, Extra old, XO
Grande réserve

4. Eau-de-vie de vin :


DURÉE DE VIEILLISSEMENT

MENTIONS

Vieillissement égal ou supérieur à 1 an

Millésime aaaa
Trois étoiles
Signature
Tradition
De luxe
Sélection
Spécial
Very special, VS

Vieillissement égal ou supérieur à 3 ans

Vieux, Vieille, Old
Supérieur
Qualité supérieure
Cuvée supérieure
Réserve

Vieillissement égal ou supérieur à 4 ans

Très vieux, Très vieille, Very old, VO
Vieille réserve
Rare
Royal
Roi
VSOP

Vieillissement égal ou supérieur à 6 ans

Hors d'âge
Très vieille réserve
Ancestral
Ancêtre
Napoléon
Très rare
Extra
Impérial
Héritage
Excellence
Suprême
Or
XO
Gold

5. Eau-de-vie de marc de raisin :


DURÉE DE VIEILLISSEMENT

MENTIONS

Vieillissement égal ou supérieur à 3 ans

Vieux
VS

Vieillissement égal ou supérieur à 6 ans

Très vieux
VSOP

Vieillissement égal ou supérieur à 10 ans

Millésime aaaa
Hors d'âge
XO

6. Eau-de-vie de cidre et de poiré :


DURÉE DE VIEILLISSEMENT

MENTIONS

Vieillissement égal ou supérieur à 2 ans

Millésime aaaa
Trois étoiles
Trois pommes
VS

Vieillissement égal ou supérieur à 3 ans

Vieux
Réserve

Vieillissement égal ou supérieur à 4 ans

Très vieux, Very old, VO
Vieille réserve
VSOP

Vieillissement égal ou supérieur à 6 ans

Hors d'âge
Très vieille réserve
Napoléon
Extra
Extra old, XO

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