Arrêté du 15 décembre 2016 · Article

Article 10

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 décembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033628185
Texte parentLEGITEXT000033628163
Référencearticle 10 de l'arrêté du 15 décembre 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 1er de l'arrêté du 26 septembre 2016 susvisé, l'intitulé de la certification est modifié comme suit

2. ORGANISME DÉLIVRANT la certification professionnelle

3. INTITULÉ de la certification professionnelle (arrêté du 26 septembre 2016)

4. INTITULÉ de la certification professionnelle

5. Mines Paris Tech

6. Gestionnaire santé sécurité et environnements et risques industriel

7. Gestionnaire santé sécurité et environnements et risques industriel (MS)

8. Mines Paris Tech

9. Expert en environnement et développement durable

10. Expert en environnement et développement durable (MS)

11. CentraleSupélec

12. Manager des affaires énergétiques

13. Manager des affaires énergétiques (MS)

14. Les temps d'art

15. Décorateur (trice) en d'ameublement d'intérieur

16. Décorateur (trice) en ameublement d'intérieur

17. Chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile de France-ESMAE-ITESCIA

18. Responsable de systèmes de management qualité-hygiène-sécurité

19. Responsable de systèmes de management qualité-hygiène-sécurité-environnement

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 26 septembre 2016 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000033628185, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.