Arrêté du 15 décembre 2016 · Article

Article 8

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 décembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033628181
Texte parentLEGITEXT000033628163
Référencearticle 8 de l'arrêté du 15 décembre 2016Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 1er de l'arrêté du 26 mai 2016susmentionné, l'intitulé de la certification est modifié comme suit :

2. ORGANISME DÉLIVRANT la certification professionnelle

3. INTITULÉ de la certification professionnelle (arrêté du 26 mai 2016)

4. INTITULÉ de la certification professionnelle

5. Ecoles supérieure des ressources humaines (SUP des RH)

6. Manager du développement des ressources humaines (MODRH)

7. Manager du développement des ressources humaines (MDRH)

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 26 mai 2016 : art. 1

Aller plus loin

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