Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 22 décembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033711756
Texte parentLEGITEXT000033711750
Référencearticle 2 de l'arrêté du 22 décembre 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les deux premiers alinéas de l'article 1er sont remplacés par les dispositions suivantes :
2. « Le chef du service historique de la défense dispose d'un directeur de la recherche historique, notamment chargé de la programmation scientifique et de la coordination des recherches, des enseignements et des publications historiques du service. Le directeur de la recherche historique s'appuie en tant de besoin sur le département de l'histoire et de la symbolique. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 5 novembre 2012 : art. 1
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