Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 22 décembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000033711766
Texte parentLEGITEXT000033711750
Référencearticle 8 de l'arrêté du 22 décembre 2016Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 9 est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 9.-Le département de l'histoire et de la symbolique est chargé :
3. « 1° De participer aux travaux relatifs au retour d'expérience et à la doctrine ;
4. « 2° De développer et coordonner les programmes de recherche en histoire du ministère de la défense ;
5. « 3° De participer à l'enseignement de l'histoire au profit du personnel du ministère de la défense ;
6. « 4° De gérer la symbolique de la défense. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 5 novembre 2012 : art. 9
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