Arrêté du 29 décembre 2016 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er janvier 2017 au 1er avril 2021. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 29 décembre 2016
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000033840973
Texte parentLEGITEXT000033840967
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 29 décembre 2016 (version du 1er janvier 2017)Légifrance →

1. ANNEXE

2. Les secrétariats généraux des affaires régionales.

3. Les directions régionales des affaires culturelles.

4. Les directions des affaires culturelles.

5. Les directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt.

6. Les directions de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt.

7. Les directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi.

8. Les directions des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi.

9. La direction de la cohésion sociale, du travail, de l'emploi et de la population de Saint-Pierre-et-Miquelon.

10. Les directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement.

11. Les directions de l'environnement, de l'aménagement et du logement.

12. Les directions de la mer.

13. La direction des territoires, de l'alimentation et de la mer de Saint-Pierre-et-Miquelon.

14. Les directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

15. Les directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

16. Les directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

17. La direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt.

18. La direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie.

19. La direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement.

20. La direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement.

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