Arrêté du 22 décembre 2016 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 22 décembre 2016
IdentifiantLEGIARTI000041447013
Texte parentLEGITEXT000033851351
Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 décembre 2016 (version du 1er janvier 2020)Légifrance →

1. I. - La direction des ressources humaines de l'armée de l'air comprend :

2. 1° La sous-direction "études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels" ;

3. 2° La sous-direction "emploi, formation" ;

4. 3° La sous-direction "gestion des ressources" ;

5. II. - Sont, par ailleurs, directement rattachés à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air les organismes extérieurs suivants, dont l'organisation et le fonctionnement sont précisés par instruction :

6. 1° Le bureau des archives et des réserves de l'armée de l'air ;

7. 2° Le centre d'étude et de recherches psychologiques "air" ;

8. 3° Le centre expert des ressources humaines de l'armée de l'air ;

9. 4° Le centre de langue aéronautique spécialisé ;

10. 5° La cellule d'aide aux blessés, malades et familles ;

11. 6° L'observatoire social de l'armée de l'air ;

12. 7° Le centre d'enseignement militaire supérieur air.

13. III. - En outre, relèvent directement du directeur des ressources humaines de l'armée de l'air les organismes extérieurs suivants :

14. 1° Les organismes de formation de l'armée de l'air, comprenant l'école des sous-officiers de l'armée de l'air, l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air et les écoles de formation du personnel navigant ;

15. 2° L'école des pupilles de l'air, au titre de son autorité de tutelle.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000041447013, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.