Arrêté du 16 février 2017 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 février 2017
IdentifiantLEGIARTI000034071875
Texte parentLEGITEXT000034071868
Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 février 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 28 juin 2011 susvisé est modifiée comme suit :

2. 1° Le chapitre Ier « Production bovine » est modifié ainsi qu'il suit :

3. a) Au point 3 « Vitamines et oligo-éléments », les mots : « benzène sulfonate injectable » sont remplacés par le mot : « digluconate » ;

4. b) Au point 5 « Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'œstrus des vaches », est inséré le mot : « gonadoréline » ;

5. 2° Le chapitre II « Production porcine » est modifié ainsi qu'il suit :

6. a) Au point 3 « Vitamines et oligo-éléments », sont insérés les mots : « Cobalt (digluconate) » ;

7. b) Au point 4.3 « Vaccins », sont insérés les mots : « les leptospiroses » et les mots : « Vaccin contenant un peptide synthétique analogue au GnRH » ; le mot : « Erysipetothrix » est remplacé par le mot : « Erysipelothrix » ;

8. 3° Le chapitre III « Production ovine » est modifié ainsi qu'il suit :

9. a) Au point 1.2 « Anthelminthiques », sont ajoutés le mot : « Eprinomectine » et le mot : « Monépantel » ;

10. b) Au point 3 « Vitamines et oligo-éléments », sont insérés les mots : « Cobalt (digluconate) ».

11. 4° Le chapitre IV « Production caprine » est modifié ainsi qu'il suit :

12. a) Au point 1.1 « Douvicides », le mot : « Triclabendazole » est supprimé ;

13. b) Au point 1.2 « Anthelminthiques », est ajouté le mot : « Eprinomectine » ;

14. c) Au point 3 « Vitamines et oligo-éléments », sont insérés les mots : « Cobalt (digluconate) ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 28 juin 2011 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000034071875, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.