1. CONTENU DU DOSSIER DE CLÔTURE DES RISQUES CROISÉS (DCRC)
2. 0. Suivi des prescriptions éventuelles émises au stade du dossier DARC
3. I. - Renseignements généraux sur le projet dans son ensemble
4. 1. Identification du demandeur
5. 2. Description du projet dans son ensemble
6. 3. Planning prévisionnel du projet dans son ensemble
7. II. - Analyse des risques et définition du sous-système de transition
8. 1. Description et justification des évolutions éventuelles du sous-système de transition
9. 2. Identification des risques croisés et mesures de couverture à mettre en place
10. 3. Description du sous-système de transition et localisation des équipements éventuels
11. 4. Démonstration de sécurité
12. III. - Caractéristiques techniques et fonctionnelles des éléments du sous-système de transition
13. 1. Référentiels techniques et de sécurité
14. 2. Caractéristiques techniques et fonctionnelles des éléments structurels (dont singularités et innovations)
15. 3. Caractéristiques des éléments opérationnels
16. IV. - Exploitation et maintenance du sous-système de transition
17. 1. Modalités d'exploitation envisagées y compris dans les situations dégradées
18. 2. Documentation de maintenance
19. V. - Interfaces entre les acteurs et organisation mise en place
20. 1. Pour la réalisation du projet
21. 2. Pour l'exploitation, la maintenance et la modification du sous-système de transition
22. VI. - Tests et essais
23. 1. Modalités d'organisation et de validation des tests et essais
24. 2. Programme des tests et essais
25. 3. Conditions particulières de réalisation des tests et essais
26. VII. - Fourniture du rapport d'évaluation de la sécurité de l'organisme mentionné à l'article 57 du décret du 30 mars 2017 susvisé