Texte publié au Journal officiel
1. I. - Dans le tableau de l'article 18 du décret n° 91-843 du 2 septembre 1991 précité, la rubrique relative au grade d'attaché principal de conservation du patrimoine est remplacée par la rubrique suivante : «
2. ATTACHÉ PRINCIPAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE
3. 10e échelon
4. -
5. 9e échelon
6. 3 ans
7. 8e échelon
8. 3 ans
9. 7e échelon
10. 2 ans 6 mois
11. 6e échelon
12. 2 ans 6 mois
13. 5e échelon
14. 2 ans
15. 4e échelon
16. 2 ans
17. 3e échelon
18. 2 ans
19. 2e échelon
20. 2 ans
21. 1er échelon
22. 2 ans
23. ». II. - Dans le tableau de l'article 18 du décret n° 91-845 du 2 septembre 1991 précité, la rubrique relative au grade de bibliothécaire principal est remplacée par la rubrique suivante : «
24. BIBLIOTHÉCAIRE PRINCIPAL
25. 10e échelon
26. -
27. 9e échelon
28. 3 ans
29. 8e échelon
30. 3 ans
31. 7e échelon
32. 2 ans 6 mois
33. 6e échelon
34. 2 ans 6 mois
35. 5e échelon
36. 2 ans
37. 4e échelon
38. 2 ans
39. 3e échelon
40. 2 ans
41. 2e échelon
42. 2 ans
43. 1er échelon
44. 2 ans
45. ».
Ce que cet article a modifié
I.-
A modifié :
- Décret n° 91-843 du 2 septembre 1991 Art. 18 II.
- Décret n° 91-845 du 2 septembre 1991 Art. 18 .