Arrêté du 15 mars 2017 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2021.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 15 mars 2017

IdentifiantLEGIARTI000041447297

Texte parentLEGITEXT000034403178

Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 mars 2017 (version du 1er janvier 2020)Légifrance →

1. La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :

2. Un échelon central constitué par :

3. - la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/SDPS) ;

4. - la sous-direction des ressources humaines (DSNA/SDRH) ;

5. - la sous-direction des finances (DSNA/SDFI) ;

6. - la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/MSQS) ;

7. - la mission de l'environnement (DSNA/ME) ;

8. La direction des opérations (DSNA/DO) constituée par :

9. - un échelon central ;

10. - les centres en route de la navigation aérienne (DO/CRNA) ;

11. - les services de la navigation aérienne (DO/SNA) qui incluent deux services spécialisés : le service de l'information aéronautique et le centre d'exploitation des systèmes de la navigation aérienne centraux ;

12. - le service de l'aviation civile à Saint-Pierre-et-Miquelon (DSNA/SPM).

13. La direction de la technique et de l'innovation (DSNA/DTI).

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